Déposée par voie électronique le 23 août 2013 par monsieur Norbert Neuvy
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « D LICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-37 du 13 septembre 2013.
Le déposant est monsieur Norbert Neuvy domicilié(e) 24 bd de Jouvenel - 19100 - Brive - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCHMIT CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO domicilié(e) 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France.
La marque D LICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4027903.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. Norbert Neuvy - 24 bd de Jouvenel - 19100 - Brive - France
SCHMIT CHRETIEN, Mme. Stéphanie RITO - 8 place du Ponceau - 95031 - CERGY-PONTOISE Cedex - France
Publication - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37
Inscription le 31 janvier 2014 - Concession de licence n°617866 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-31
Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac ; cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical ; substituts du tabac à usage médical ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; Cigarettes électroniques ; Appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs ; dispositifs électroniques pour fumer ; dispositifs électroniques d'inhalation de nicotine ; cigarettes, cigares, pipes et autres produits électriques pour fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, non à usage médical, y compris pièces et composants ; cigarettes électroniques ; composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, à savoir atomiseurs, cartomiseurs, clearomizers, cartouches, embouts buccaux et cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, brûleurs électroniques, cartouches de remplissage vides, étuis de transport et étuis de recharge portatifs, filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs, supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques ; tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée ; vaporiseurs électroniques pour fumeurs ; cigarettes sans tabac à usage non médical ; substituts du tabac non à usage médical ;
Vente en gros, au détail et en ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs, de dispositifs électroniques pour fumer ou d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits électriques pour fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, y compris pièces et composants, de cigarettes électroniques, de composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, d'embouts buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, de cartouches de remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée , de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de cigarettes sans tabac à usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical, de produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical, de substituts du tabac à usage médical. Présentation de produits sur tous moyen de communication pour la vente en gros, au détail et en ligne d'appareils électriques et électroniques pour cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans dégagement de fumée pour fumeurs, de dispositifs électroniques pour fumer ou d'inhalation de nicotine, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits électriques pour fumeurs pour la prévention du dégagement de fumée, y compris pièces et composants, de cigarettes électroniques, de composants et accessoires pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, d'atomiseurs, de cartomiseurs, de clearomizers, de cartouches, d'embouts buccaux, de cartouches de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de liquide de remplissage pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, cartouches de rechange, solutions de nicotine liquide de recharge, de brûleurs électroniques, de cartouches de remplissage vides, d'étuis de transport et d'étuis de recharge portatifs, de filtres pour supports électriques ou électroniques de cigarettes, cigares, pipes et autres produits pour fumeurs, de supports pour cigarettes, cigares et pipes électroniques, de tubes vaporiseurs pour cigarettes sans fumée , de vaporiseurs électroniques pour fumeurs, de cigarettes sans tabac à usage non médical, de substituts du tabac non à usage médical, de produits pharmaceutiques pour le sevrage du tabac, de cigarettes, cigares, pipes et autres produits sans tabac pour fumeurs à usage médical, de substituts du tabac à usage médical.
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